Conditions générales de vente

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE -- VOYAGES SUR LES HAUTEURS @2016

CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE SUR LES HAUTEURS
en référence à la loi du 13 juillet 1992 (décrets parus au J. O. Du 17 juin 1994) régissant les rapports entre les agences de voyage et leur clientèle.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

Extrait du décret n° 94-940 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours.

Article 95 :

Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyage donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transports aérien ou de titres de transports sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas d’un transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets ont été émis, doit être mentionné. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.

Article 96 :

Préalablement à la conclusion du contrat et sur labase d’un support écrit portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’
exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et autres éléments constituants des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
1 - la destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés;
2 - le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologatio et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil;
3 - les repas fournis ;
4 - la description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5 - les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas notamment de franchissement de frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ;
6 - les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix.
7 - la taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que si la réalisation du voyage est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour : cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8 - le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9 - les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article 100 du présent décret ;
10 -les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11 -les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102, 103 ci-après ;
12 -les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sansbut lucratif et des organismes locaux de tourisme;
13 -l’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.

Article 97 :

l’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments.Le vendeur doit dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article 98 :

Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1 - le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi quele nom et l’adresse de l'organisateur ;
2 - la destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné les différentes périodes et leurs dates ;
3 -les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4 -le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ;
5 - le nombre de repas fournis ;
6 - l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7 - les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du séjour ;
8 - le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après ;
9 - l’indication, s’il y a lieu, des redevances, taxes afférentes à certains services telles que taxe d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement
dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas comprises dans le prix de la ou les prestations fournies ;
10 - le calendrier les modalités de paiement du prix : en tout état de cause le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11 - les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12 - les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13 - la date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément au 7ème alinéa de l’article 96 ci-dessus ;
14 - les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15 - les conditions d’annulation prévues aux articles 101,102 et 103 ci-dessous ;
16 - les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17 - les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences decertains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police, et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie : dans ce cas le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18 - la date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
19 - l’engagement de fournir par écrità l’acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou à défaut les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes
locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ;

Article 99 :

L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que cecontrat n’a produit aucun effet ; sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours.Cette cession n’est soumise en aucun cas à une autorisation préalable du vendeur.

Article 100 :

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant aucontrat ;

Article 101 :

Lorsque, avant le départ de l’acheteur le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
1 - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées.
2 - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur : un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article 102 :

Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supporté si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pourÂobjet l’acceptation par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article 103 :

lorsqu’après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat présentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
1- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'
acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
2 - soit s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

CONDITIONS PARTICULIERES :

INSCRIPTION :

L'inscription à l'un de nos séjours implique l'adhésion à nos conditions de ventes. Toute inscription ne sera prise en compte qu’à réception, du bulletin d’inscription, dûment rempli, daté, signé et accompagné d’un acompte de 30% (sans aérien) ou 50% (avec aérien), mais dans la limite des places disponibles. En cas d’acceptation, nous vous ferons parvenir une facture valant de confirmation. Le solde devra être réglé 30 jours avant la date du départ. En cas d'inscription à moins de 30 jours du départ, la totalité sera versée dès la demande de réservation. Nous accusons réception des acomptes et des soldes. Toute inscription intervenant à moins de 15 jours du départ ne pourra être effectuée qu’en carte bancaire. Les assurances doivent être prises à la signature du contrat et réglées au moment.

PRIX :

Pour l’ensemble de nos séjours les prix s’entendent du lieu de rendez-vous au lieu de dispersion. Nous mentionnons dans nos fiches techniques ce qui est compris et ce qui ne l'est pas. Toute modification des taux de change, des transporteurs ou autres prestataires de services peut entraîner le réajustement des prix publiés. Prix établis sur la base du cours des changes, des tarifs aériens et des prestations au sol connus à ce jour et susceptibles de réajustement au plus tard 30 jours avant la date de départ. Tout retard ou refus de paiement du solde pourra être considéré comme une annulation du séjour par le client. Le catalogue de l’année en vigueur annule et remplace le précédent, en matière de tarifs et conditions générales de vente.

INFORMATION APRES INSCRIPTION :

10 jours avant votre départ, vous recevrez un dossier de voyage comportant tous les renseignements utiles et indispensables pour effectuer votre séjour. (Heureset lieux exactes des rendez-vous, moyens d'accès pour se rendre au rendez-vous, coordonnées des représentants locaux, possibilités de co-voiturage...).

RESPONSABILITE:

Formalités administratives et sanitaires : Sur les Hauteurs délivre ces informations pour les ressortissants français. Les personnes de nationalité étrangère doivent s’informer auprès des ambassades ou consulats compétents. Il appartient au participant de vérifier que ses documents sont en conformité avec les informations fournies par l’agence Sur les Hauteurs. Conformément à l’article 23 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992, Sur les Hauteurs ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des événements suivants :
. Perte ou vol des billets d’avion (les compagnies ne délivrant pas de duplicata)
. Défaut de présentation ou présentation de documents d’identité et/ou sanitaires périmés ou d’une durée de validité insuffisante (carte d’identité, passeport, visas, certificat de vaccination...) ou non conformes aux indications figurant sur le bulletin d’inscription ou fiche technique, au poste de police de douanes ou d’enregistrement. En cas de défaut d’enregistrement, il sera retenu 100% du voyage.
. Incidents ou événements imprévisibles et insurmontables d’un tiers étranger intervenant pendant le voyage tels que : guerres, troubles politiques, grèves et incidents techniques extérieurs à Sur les Hauteurs,
. Encombrement de l’espace aérien, intempéries, retards, pannes, perte ou vol de bagages ou d’autres effets. En vertu des conditions du contrat de transport des compagnies aériennes régies par la convention de Varsovie, nous vous recommandons particulièrement de prévoir des délais suffisants si vous utilisez un préacheminement. En effet, les tarifs spéciaux n’autorisent pas de changement et ne seront en aucun cas remboursables en cas de retard de la compagnie ou de modification d’heure de décollage et de report pour annulation de votre voyage. Le transporteur s’engage à faire de son mieux pour transporter le passager et les bagages avec une diligence raisonnable. Les heures indiquées ne sont pas garanties sur le contrat. Le transporteur peut sans préavis se substituer à d’autrestransporteurs, utiliser d’autres avions, modifier ou supprimer les escales prévues en cas de nécessité. Seules sont considérées comme contractuelles, les prestations mentionnées sur les fiches techniques remises au moment de l’inscription

PARTICULARITES DE NOS SEJOURS ET VOYAGES :

Chaque participant doit se conformer aux conseils et consignes donnés par l’encadrement, représentant l’agence. L'encadrement reste le seul juge durant le séjour pour modifier le programme. En effet, le caractère sportif de nos voyages et séjours; peut nous amener, en cas de circonstances particulières (orage, chute de neige, crues, etc...) à modifier l’itinéraire ou certaines prestations du programme, soit directement, soit par l’intermédiaire de notre accompagnateur. Aucune indemnité ne saurait alors être due. Vous ne devez jamais vous isoler du groupe (baignade, désert, forêts, raquettes à neige, etc...). Vous devez être prudent dans tous vos agissements au cours de votre voyage. Vous devez respecter les règles de comportement en usage dans le pays visité (elles sont énoncées dans la fiche technique et rappelées par votre accompagnateur local). L’agence SUR LES HAUTEURS ne pourra pas être tenue pour responsable des accidents et incidents résultant de l'imprudence d'un membre du groupe ou du non-respect des coutumes locales des pays traversés.

ANNULATION - MODIFICATIONS

De votre part :

En cas d’annulation vous devez informer, votre compagnie d’assurance et SUR LES HAUTEURS immédiatement, par tout moyen écrit, permettantd’avoir un accusé de réception et ce dès le date du sinistre ou du fait générateur de cette annulation. C’est la date d’émission de l’écrit du sinistre qui sera retenue comme date d’annulation pour la facturation des frais d’annulation. Nous attirons votre attention sur le fait que la compagnie d’assurance appréciera, en fonction des documents qui lui seront remis, la date du fait générateur à l’origine de votre décision d’annuler

ANNULATION DU VOYAGE :

- A plus de 30 jours du départ, un forfait de 50 € par personne, non remboursable par l’assurance
- de 30 à 21 jours : 25 % du prix total du séjour
- de 20 à 15 jours : 50 % du prix total du séjour
- de 14 à 8 jours : 75 % du prix total du séjour
- de 7 à 2 jours : 90 % du prix total du séjour
- moins de 2 jours : 100 % du prix total du séjour

Attention au-delà des frais d’annulation et de dossiers mentionnés ci-dessus, pour tout séjour avec aérien, le billet d’avion étant émis dès l’inscription, que ce soit à la demande du participant ou en raison de la politique des compagnies aériennes, aucune modification ne pourra être apportée. Donc en cas d’annulation il vous sera facturé des frais d’annulation équivalent à 100% du prix du billet, quelle que soit la date d’annulation. En raison des exigences accrues des compagnies aériennes ou maritimes et de nos partenaires, nous sommes contraints de conserver des frais en cas d'annulation de votre fait, selon la grille suivante :

ANNULATION DU VOYAGE AVEC AERIEN :

- A plus de 30 jours du départ, un forfait de 50 € par personne, non remboursable par l’assurance
- de 30 à 21 jours : 25 % du prix total du séjour hors aérien
- de 20 à 15 jours : 50 % du prix total du séjour hors aérien
- de 14 à 8 jours : 75 % du prix total du séjour hors aérien
- de 7 à 2 jours : 90 % du prix total du séjour hors aérien
- moins de 2 jours : 100 % du prix total du séjour hors aérien

Toute interruption volontaire du voyage de votre part n'ouvre droit à aucun remboursement, de même qu'une exclusion décidée par l’encadrement du séjour, pour niveau insuffisant ou non-respect des consignes de sécurité. En cas d'impossibilité d'effectuer le séjour, vous pouvez nous proposer une autre personne à la condition qu'elle remplisse les mêmes condition sans présumer des frais de réservations déjà engagés à votre nom, qui de ce fait resteraient dus.Vous êtes tenus de nous en informer entre 7 et 15 jours avant le départ par LR avec AR. De Notre part : Si nous devions annuler un départ pour des raisons indépendantes de notre volonté, ou pour manque de participants, nous vous proposerions alors différentes solutions de remplacement, au tarif en vigueur, ou le remboursement intégral des sommes payées. Le participant en sera informé au plus tard 21 jours avant la date du départ. Aucune indemnité compensatoire ne sera versée. En cas d’annulation, pour quelque raison que ce soit, par SUR LES HAUTEURS ou par le client, les frais extérieurs au voyage souscrit et engagés par le client tels que, frais de transport jusqu’au lieu de départ du voyage et retour
au domicile, frais d’obtention des visas, documents de voyages, frais de vaccination ne pourront faire l’objet d’un quelconque remboursement. Nous vous déconseillons fortement de réserver des billets non modifiables non remboursables. En aucun cas les frais liés à la perte de ces billets ne pourront être pris en charge par SUR LES HAUTEURS.

ASSURANCES

Nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle dechacun. Il est donc indispensable de posséder une R.C pour participer à nos séjours et voyages. De même, il est fortement conseillé de posséder une assurance couvrant les frais d'annulation - perte ou vol de bagages et interruption de voyage. Mais il est obligatoire d’être couvert en assistance rapatriement

- secours et recherche pour participer à nos séjours et voyages. Il appartient donc au participant de vérifier, au préalable dès son inscription, les risques pour lesquels il est déjà couvert. Chaque participant a la possibilité de souscrire un contrat d’assurance EUROP ASSISTANCE auprès de SUR LES HAUTEURS comprenant l’option ci-dessous :

Annulation + Rapatriement + perte des bagages + Interruption de séjour : 3,80% du montant du voyage. Aucune modification ne sera possible une fois l’assurance souscrite. Si le participant ne désire pas souscrire à notre assurance rapatriement

– secours et recherche, nous lui demanderons de nous communiquer les numéros et les garanties et coordonnées de sa propre assurance.

LITIGES

Toute réclamation relative au voyage doit être adressée par lettre recommandée avec AR dans un délai d'un mois après la date du retour

BULLETIN D'INSCRIPTION

Vous pouvez télecharger le fichier grâce à ce lien : /imgfr/files/bulletin-inscription.pdf

Conditions générales de vente


Alain BARICHELLO

Guides - Guide accompagnateur

Le poumon et l'énergie de l'équipe.Toujours par monts et par vaux, de sa voix chantante du Sud-Ouest il vous contera treks et randonnées qu'il a mis en place pour vous.C'est avec sérieux qu'il vous concocte les voyages de Sur Les Hauteurs et vous fait partager depuis bien des années sa passion ...

Emily PEYROT

Bureau - Suivi des dossiers

Rapide et efficace, Emily s'occupera de votre dossier dès votre inscription, jusqu'à l'envoi de la convocation. Impliquée dans la conception des séjours, elle pourra vous renseigner.

Hélène BARICHELLO

Bureau - Administratif

Elle gère vos dossiers et s'occupe de toute la partie de la comptabilité.

Jean paul DESRUMAUX

Guides - Guide accompagnateur

Le grand blond, dit "Polo", sa bonne humeur et son humour vous accompagneront sur les chemins de certaines randonnées.

Jérôme SERVAIRE

Guides - Guide accompagnateur

Auvergnat d'origine, il est venu s'implanter dans nos belles Pyrénées. Vous pourrez le retrouver sur les sentiers des Bardenas, en Andorre, sur la Costa Brava, en Sierra de Guara... aux Baléares...

Thierry QUINTILLA

Guides - Guide accompagnateur

Thierry, bon vivant et plein d'humour, il reste un fin connaisseur des grands sites majeurs en Espagne....mais vous accompagnera sur la belle île volcanique de Lanzarote.
Instructeur en marche nordique, il vous encadrera sur les circuits qu'il propose : n'hésitez pas à nous contacter

Régis PELLAT

Guides - Guide accompagnateur

Le Népal reste sa destination privilégiée : le Tour des Annapurna avec la variante au lac Tilicho, n'ont plus aucun secret pour lui.

Eric MINA

Guides - Guide accompagnateur

Tout aussi professionnel que pétillant, il vous enchantera par sa bonne humeur et son accent pyrénéen bien trempé.

Xavier MURAIL

Guides - Guide accompagnateur

Xavier, notre grand voyageur, parti pour un trop long voyage...